Armée Cantonale Fribourgeoise

Sicut Aquila
 
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 Charte de l'Armée Cantonale Fribougeoise

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Giulio da Melì
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MessageSujet: Charte de l'Armée Cantonale Fribougeoise   Lun 14 Juil - 9:33

Citation :


Charte de l’Armée Cantonale Fribourgeoise



Pour la défense de son territoire, de ses valeurs et de ses habitants, le canton de Fribourg fait appel à ses citoyens réunis sous la bannière de l’Armée Cantonale Fribourgeoise, ‘Sicut Aquia.


• L’Armée Cantonale Fribourgeoise, ‘Sicut Aquila’ est l’armée du Canton souverain de Fribourg.

• L’Armée Cantonale Fribourgeoise est soumise à l’autorité civile légitime du Canton de Fribourg.

• Les membres de l’Armée Cantonale Fribourgeoise sont citoyens de Fribourg, ils jouissent des même droits que les autres citoyens fribourgeois.

• L’Armée Cantonale Fribourgeoise est commandée par un Lieutenant Général assisté d’un état-major. La nomination du Lieutenant Général se fait par cooptation de par son prédécesseur.

• Le Lieutenant Général prête serment d’allégeance au Canton de Fribourg représenté par l’avoyer légitime du Canton de Fribourg au nom de toute l’Armée Cantonale Fribourgeoise.

• L’Armée Cantonale Fribourgeoise, dans le respect du Pacte Confédéral et de l’Alliance Alpine, est mise à disposition du Capitaine Confédéral pour la défense de la Confédération, ceci ne pouvant se faire au détriment de la sécurité du Canton de Fribourg.

• Les droits et devoirs des soldats de l’ACF sont inscrits dans la Charte de l’Armée Cantonale Fribourgeoise, le Code de Conduite de l’ACF, le décret cantonal sur l’intauration du Tribunal Militaire, le Codex du Tribunal Militaire.



Fait à Fribourg, le dix juillet de l’an de grâce mil quatre cent cinquante six.


Giulio da Melì, Lieutenant-Général de l’Armée Cantonale Fribourgeoise.




Zeraw de Bourbon, avoyère de Fribourg.





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