Armée Cantonale Fribourgeoise

Sicut Aquila
 
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 Code de conduite de l'ACF

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Giulio da Melì
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MessageSujet: Code de conduite de l'ACF   Mer 20 Aoû - 19:11

Citation :


Code de conduite de l’Armée Cantonale Fribourgeoise




Préambule

L’Armée Cantonale Fribourgeoise est l’armée du canton souverain de Fribourg. Elle est composée de soldats professionnels citoyens de Fribourg selon la charte du Canton de Fribourg.

Le nom de l’Armée Cantonale Fribourgeoise est ‘Sicut Aquila’ (comme l’aigle), son nom est également sa devise.


1. Conditions d’incorporation

1.1 L’Armée Cantonale Fribourgeoise est composée de citoyens fribourgeois selon la Charte du Canton de Fribourg.
1.2 L’incorporation se fait au bureau de recrutement de l’ACF.
1.3 L’EM de l’ACF est seul habilité à accepter ou refuser un candidat.
1.4 L’accès peut être retiré pour raison de sécurité. Un message doit toujours être envoyé pour expliquer les raisons d’une telle action.
1.5 L’EM délègue 1 ou 2 responsables qui organisent l’accueil des nouvelles recrues.
1.6 Tous les soldats sont invités à accueillir les nouvelles recrues, les chefs de bataillon doivent s’impliquer concrètement pour la formation théorique des recrues.
1.7 L’admission définitive se fait lors du passage au grade de 1° Classe.


2. Commandement

2.1 L’ACF est commandée par un Lieutenant Général, il est coopté par son prédécesseur.
2.2 La hiérarchie de l’ACF est composée d’officiers supérieurs, d’officiers, de sous-officiers et de soldats.
2.3 L’obéissance est due à tout supérieur. A parité de grade, le plus ancien a la préséance.
2.4 Le respect mutuel est une obligation entre tous les membres de l’ACF, l’autorité due à un grade ne constitue pas une excuse de non respect.
2.5 Tout manquement au respect ou à l’obéissance fait l’objet de poursuites devant la cour martiale pouvant conduire jusqu’à l’exclusion de l’armée.
2.6 Les ordres doivent être concis et précis, chacun est tenu d’y obéir le plus scrupuleusement possible.


3. Rôle du chef de bataillon

3.1 Les chefs de bataillon sont nommés par le LG après discussion avec l’EM.
3.2 Leur rôle est de guider et commander le bataillon qui leur est confié. Ils sont assistés par un second qu’ils se choisissent au sein de leur bataillon.
3.3 Ils accueillent et guident les nouvelles recrues.
3.4 Ils sont la référence des soldats de leur bataillon, ils transmettent à l’EM toute difficulté et toute question importante.


4. Devoirs courants des soldats


4.1 Les soldats de l’ACF doivent se présenter à la lever du drapeau au minimum une fois tous les trois jours.
4.2 Il appartient aux chefs de bataillon de contrôler la présence et la disponibilité des soldats.
4.3 En cas de retraite spirituelle, les soldats doivent prévenir leur chef de bataillon le plus tôt possible.


5. Attribution des grades

5.1 Les grades sont attribués par le LG après consultation de l’EM et des chefs de bataillon.
5.2 Les chefs de bataillon peuvent demander une attribution de grade pour les soldats sous leur responsabilité.


6. Devoir de réserve

6.1 Au sein de la caserne ou en mission officielle, tous les soldats doivent observer une réserve sur les sujets politiques et religieux. Tout manquement fait l’objet de poursuites devant la cour martiale pouvant conduire à l’exclusion de l’armée.
6.2 Les soldats sont tenus au devoir de réserve, toutes les discussions et informations de la caserne sont soumises au secret militaire. Tout manquement fait l’objet de poursuites devant la cour martiale pouvant conduire à l’exclusion de l’armée.


7. Tribunal Militaire

7.1 L’intérieur de la caserne n’est pas soumis aux lois civiles, toute infraction commise est jugé par le Tribunal Militaire.
7.2 Le Tribunal Militaire juge les militaires en service, y compris les réservistes lorsqu’ils sont mobilisés.
7.3 Le fonctionnement du Tribunal Militaire est réglementé par le décret cantonal sur l’instauration du Tribunal Militaire.
7.4 Le tribunal militaire peut demander à renvoyer un prévenu devant la justice Confédérale.
7.5 Le Lieutenant Général en exercice de l’Armée Cantonale Fribourgeoise a droit de grâce pour les condamnations prononcées par le Tribunal Militaire.


8. Fautes graves

8.1 La trahison de secrets militaires, mettant en danger la vie des soldats de l’ACF est passible d’exclusion définitive de l’ACF et de poursuite devant le tribunal confédéral pour trahison.
8.2 La désertion est passible d’exclusion définitive de l’ACF et de poursuite devant le tribunal confédéral pour trahison.
8.3 La trahison ou la désertion d’un membre de l’état-major est passible de la peine de mort. Un tribunal spécial formé par 3 officiers et 2 membres de l’avoyerie est constitué pour juger les officiers supérieurs, selon le décret de l’institution du tribunal cantonal militaire.


9. Réserve de l’Armée Cantonale (RCF)

9.1 Les soldats réservistes sont soumis aux même règles que les soldats actifs.
9.2 Un soldat actif désirant se présenter comme avoyer doit intégrer la RCF avant son dépôt de candidature.
9.3 Les soldats de l’ACF désirant occuper un rôle important au sein de l’administration cantonale doivent demander leur incorporation dans la RCF. Le Lieutenant-Général, après avis de l’EM et de l’avoyer légitime peut les maintenir au sein de l’ACF à la condition qu’ils n’aient pas de poste de responsabilité ( chef de bataillon, chef d’état-major). Des dérogations peuvent être approuvées à titre exceptionnel par l’état-major.


10. Retraités de l’ACF

10.1 Les anciens soldats désirant quitter le service de l’ACF perdent le droit de porter leur grade en public. Ils gardent cependant toutes leurs décorations jusqu’à leur mort et peuvent se faire désigner comme ex-soldat de l’ACF.
10.2 Les anciens officiers supérieurs peuvent, avec la permission de l’EM en exercice, porter le grade honorifique d’Honorable Lieutenant Général. Ils deviennent à ce titre conseillers militaires et ont accès à l’état-major.


11. Avoyer et conseillers de l’avoyerie de Fribourg

11.1 L’avoyer de Fribourg a accès à une partie de la caserne pour la durée de son mandat. Il a à sa disposition une salle pour discuter directement avec l’EM.
11.2 Les conseillers de l’avoyerie peuvent à la demande de l’avoyer en exercice recevoir les mêmes accès que l’avoyer.


12 Modifications du code conduite

12.1 L’EM de l’ACF peut à tout moment modifier les articles du code de conduite. Ils prennent soin d’en informer les soldats et en envoie une copie pour connaissance à l’avoyerie.



Fait à Fribourg le 19 août de l’an mil quatre cent cinquante six,


Giulio da Melì, Lieutenant Général de l’Armée Cantonale Fribourgeoise




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